Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOVERNIS
ENABLON Société Anonyme à Conseil d'Administration
LANDWELL & Associés Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3195663
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2012
GOVERNIS de ENABLON

Présentation de la marque GOVERNIS

Déposée le 25 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ENABLON et la société LANDWELL & Associés Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOVERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ENABLON domicilié(e) 127 rue Amelot,75011 Paris - 75011 - France et la société LANDWELL & Associés Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée domicilié(e) 32, rue Guersant,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landwell & Associés Maître Régis Carral domicilié(e) 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France.

La marque GOVERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOVERNIS est expirée depuis le 25 novembre 2012.

ENABLON a également déposé les autres marques suivantes : ENABLING THE SUSTAINABLE COMPANY , WORKFLOW DECISIONNEL , DECISIONAL WORKFLOW , REPORTING OPERATIONNEL , SUSTAINABLON , ENABLON , ENABLING THE SUSTAINABLE ECONOMY , ENABLON , OPERATIONAL REPORTING


ENABLON Société Anonyme à Conseil d'Administration - 127 rue Amelot,75011 Paris - 75011 - France

LANDWELL & Associés Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée - 32, rue Guersant,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 4


Landwell & Associés Maître Régis Carral - 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Logiciel d'aide à la gestion interne de sociétés et de groupes de sociétés. Services d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.